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Transparence

La commune de Schaerbeek est présente dans divers organismes pour défendre les intérêts des Schaerbeekois. Des élus politiques sont mandatés pour la représenter. Qui sont-ils ? Où siègent-ils ? Consultez les documents ci-dessous pour en savoir plus.  Prochainement, d’autres documents suivront.

 

Délégation de la Commune dans les organismes 2012-2018

Délibération CC - 24 04 13 - Para et inter communales

Délibération Conseil communal avantages conseillers communaux et Collège 22 10 10

 

Rapports annuels (ordonnance sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois) :

2011

2012

2013 partie I - 2013 partie II

2014 partie I - 2014 partie II

2015

2016

 

 

Cadastre des mandats

 

Organismes partenaires de la commune pour la réalisation de missions d'intérêt général - 2016

Ce tableau reprend un relevé des taux de présence aux différentes réunions et le montant versé annuellement à chacun des mandataires.

 

Intercommunales - 2016

La commune a envoyé un courrier aux diverses intercommunales dont nous sommes membres et dans lesquelles nous envoyons des délégués (selon les cas, à l’AG, au CA ou au Bureau), pour connaître les rémunérations et avantages applicables. Les informations collectées depuis le mois de juin sont compilées dans le tableau ci-dessus. Nous ne manquerons pas de l'actualiser au fur et à mesure de la réception des données. Nous ne pouvons par contre engager la commune à tenir à jour ces informations puisqu’elles dépendent d’un autre niveau de pouvoir que le nôtre. Pour une information mise à jour, nous renvoyons donc vers les sources originales, à savoir les intercommunales elles-mêmes.

 

Mise à jour: 12/09/2017

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